SOS MALUS

Leader sur le marché des Assurances Malus

Accessoire hors série

Tout élément d’enjolivement ou d’amélioration, fixé au véhicule, non indispensable à son fonctionnement, qui n’entraîne pas de modification de structure et non prévu au catalogue options du constructeur.

Accident (assurance-accident)

Evénement soudain, imprévu et extérieur à la victime ou à la chose endommagée.

Aggravation du risque

Modification des caractéristiques de votre risque telle que, si le nouvel état des choses avait existé lors de la souscription du contrat, nous n’aurions pas contracté ou nous ne l’aurions fait que moyennant une cotisation plus élevée.

Agression

Atteinte physique ou morale à l’intégrité d’une personne ou d’un bien.

Antécédents

Ensemble des informations relatives aux infractions, aux règles de la circulation routière et aux sinistres déclarés au titre du ou des contrats vous garantissant antérieurement pendant une période déterminée ainsi que les éventuelles résiliations prononcées par les précédents assureurs.

Sauf cas particulier, la période de référence est de trois ans.

Année d’assurance

Période comprise entre deux échéances principales de cotisation.

Toutefois, si la date de prise d’effet est distincte de l’échéance principale, la première année d’assurance est la période comprise entre cette date et la prochaine échéance principale.

Par ailleurs, si l’assurance expire entre deux échéances principales, la dernière année d’assurance est la période comprise entre la date d’échéance principale et la date d’expiration.

Apprentissage anticipé de la conduite

Les conditions sont définies par l’article R.211-5 du Code de la route.

Assuré ou VOUS

Le preneur d’assurance (s’il s’agit d’une personne morale : la société qui souscrit le contr